Politique de confidentialité et cookies

Dernière mise à jour : 3 octobre 2026

1. Responsable du traitement

Sébastien Palmade — X47 Services, 80 rue Alexandre Dumas, 47520 Le Passage, France — SIRET 93036581200021. Contact : x47services@gmail.com.

2. Données concernées

Selon l’utilisation de Zlotia, les données traitées peuvent comprendre : identité et coordonnées du titulaire du compte, adresse e-mail, informations d’entreprise, paramètres, données relatives aux clients et prospects, devis, factures, recettes, paiements enregistrés, interventions, rendez-vous, documents, photos, données de pilotage, journaux techniques et informations nécessaires à la sécurité du service. Les données de carte bancaire sont traitées par Stripe et ne sont pas stockées directement par Zlotia.

3. Finalités et bases légales

Exécution du contrat ou mesures précontractuelles : création et gestion du compte, authentification, fourniture des fonctionnalités, génération et stockage des documents, gestion des abonnements, support et communications nécessaires au service.

Intérêt légitime : sécurité du service, prévention des abus, diagnostic des incidents, amélioration technique et défense des droits de X47 Services, sous réserve des droits et libertés des personnes.

Obligation légale : conservation des informations que X47 Services doit conserver en matière comptable, fiscale ou pour répondre à une obligation légale.

Consentement : dépôt ou lecture des traceurs Google Analytics, Google Ads et OpenAI/ChatGPT Ads non strictement nécessaires. Le consentement peut être refusé ou retiré à tout moment depuis le bouton « Cookies » présent sur le site.

4. Caractère obligatoire des données

Les informations signalées comme nécessaires à la création du compte, à l’authentification, à la facturation de l’abonnement ou à l’exécution d’une fonctionnalité sont nécessaires pour fournir le service correspondant. Leur absence peut empêcher la création du compte, le paiement ou l’utilisation de la fonctionnalité concernée. Les autres champs sont facultatifs sauf indication contraire.

5. Destinataires et prestataires

Les données sont accessibles à X47 Services dans la mesure nécessaire à l’exploitation et au support de Zlotia, ainsi qu’aux prestataires intervenant pour le service : Supabase (authentification, base de données, stockage et fonctions serveur), Netlify (hébergement du site), Stripe (paiement et gestion d’abonnement), Resend (envoi d’e-mails), Cloudflare Turnstile (protection anti-robot), OpenAI (traitement des demandes lorsque l’utilisateur active et utilise Zlotia AI et, séparément après consentement, mesure des conversions publicitaires ChatGPT Ads) et, uniquement après consentement lorsqu’il est requis, Google Analytics/Google Ads (mesure d’audience et de conversions). Zlotia ne vend pas les données personnelles.

Zlotia AI : lorsque cette option est utilisée, la demande de l’utilisateur et, si l’option de contexte est activée, les données Zlotia strictement préparées pour répondre à cette demande peuvent être transmises au fournisseur du modèle d’IA. Zlotia configure les appels à l’API d’IA avec l’option de non-stockage de réponse disponible dans cette API. Les éventuelles conservations techniques ou de sécurité du prestataire relèvent de ses propres conditions. Zlotia conserve de son côté uniquement un journal technique d’usage (utilisateur, mode, modèle et volumes de jetons), sans enregistrer les prompts ni les réponses dans ce journal.

6. Données de tiers saisies par les utilisateurs

Lorsqu’un utilisateur professionnel renseigne dans Zlotia les données de ses propres clients, prospects, salariés ou contacts, cet utilisateur détermine en principe les finalités de ce traitement pour son activité. Il lui appartient de respecter ses propres obligations en matière de protection des données. X47 Services traite les données nécessaires à la fourniture technique de Zlotia conformément aux engagements applicables.

7. Durées de conservation

Les données nécessaires au compte sont conservées pendant la relation contractuelle. Après suppression du compte, les données applicatives non nécessaires au respect d’une obligation légale, à la sécurité ou à la défense de droits sont supprimées ou anonymisées selon les procédures techniques applicables. Les pièces et informations relevant des obligations propres à X47 Services sont conservées pendant les durées légales correspondantes. Les journaux techniques et données de sécurité sont conservés pour une durée proportionnée à leur finalité. Les choix de consentement aux traceurs sont conservés afin de respecter le choix exprimé et sont renouvelés périodiquement.

8. Transferts hors Espace économique européen

Certains prestataires peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen. Selon le prestataire et le traitement, ces transferts reposent notamment sur une décision d’adéquation applicable, le Cadre de protection des données UE–États-Unis pour les organismes certifiés, ou les clauses contractuelles types de la Commission européenne et garanties complémentaires appropriées. Supabase est une société établie à Singapour et encadre les traitements couverts par son accord de traitement des données. Les conditions et localisations peuvent évoluer selon la configuration des services.

9. Sécurité

Zlotia utilise notamment HTTPS, l’authentification par compte, des politiques d’accès Supabase Row Level Security, du stockage privé pour les fichiers concernés et des en-têtes de sécurité navigateur. Aucune mesure technique ne permet toutefois de garantir un risque nul.

10. Vos droits

Dans les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, la limitation du traitement, exercer votre droit d’opposition, demander la portabilité lorsque ce droit s’applique et retirer votre consentement à tout moment pour les traitements fondés sur celui-ci. Pour exercer vos droits : x47services@gmail.com. Une vérification d’identité peut être demandée lorsque cela est nécessaire.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL. Pour supprimer votre compte, consultez Supprimer mon compte.

11. Cookies, stockage local et traceurs

Zlotia utilise des mécanismes techniques nécessaires au fonctionnement du service, notamment pour l’authentification, la sécurité et la mémorisation de certains réglages. Ces mécanismes nécessaires ne sont pas conditionnés au consentement lorsqu’ils entrent dans les exemptions prévues par la réglementation.

Google Analytics, Google Ads et OpenAI/ChatGPT Ads : ces services de mesure ne sont activés par Zlotia qu’après votre choix « Accepter ». Le pixel OpenAI peut alors utiliser les cookies propriétaires __oppref (référence de clic publicitaire) et __obref (référence navigateur) afin de mesurer les conversions. Si vous choisissez « Refuser », Zlotia n’active pas ces mesures publicitaires et supprime les cookies de mesure OpenAI accessibles au site. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment avec le bouton « Cookies » affiché sur le site.

Le choix est mémorisé localement afin de ne pas redemander votre préférence à chaque page. Le refus doit être aussi accessible que l’acceptation et n’empêche pas l’accès aux fonctionnalités de Zlotia.

12. Mise à jour

Cette politique peut évoluer pour refléter les changements du service, des prestataires ou du cadre juridique. La date de dernière mise à jour figure en haut de la page.